Mentions Légales

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1. Éditeur du site

Le présent site, accessible à l'URL www.atelier-du-papier-marbre.fr, est édité par :

• Nom / Raison sociale : Zeynep Uysal – Atelier du Papier Marbré

• Statut : Entreprise Individuelle (Artisan)

• Siège social : 4b rue d'Alsace, 88110 Raon-l'Étape, France

• SIRET : 763 623 792 00023

• Directeur de la publication : Zeynep Uysal

• Contact : Atelierdupapiermarbre@gmail.com / +33 617226079

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par la société Webnode AG, dont le siège social est situé à :

• Limmatquai 122, 8001 Zurich, Suisse.

• Contact : support@webnode.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, logos, photographies des papiers marbrés, créations graphiques) est la propriété exclusive de Zeynep Uysal / Atelier du Papier Marbré, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l'auteur. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

4. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2016/679 du 27 avril 2016. Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l'adresse mentionnée ci-dessus.

5. Litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après échec de toute tentative de recherche d'une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.